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Recherches de Brevets
RECHERCHES DE BREVETS
Recherches d'antériorités, de liberté d'exploitation, État de l'Art, dans la plupart des secteurs techniques (principalement mécanique, chimie)
Également : recherches techniques limitées par nom de déposant
VEILLES TECHNOLOGIQUES
Surveillances par secteur technique, par noms de sociétés des brevets en France ou à l’étranger, ou de la littérature.
Le profil peut aller du plus simple (mot-clé, nom, classe..) au plus complexe (combinaison des critères)
Les surveillances sont effectuées sur banques de données avec ou sans examen intellectuel des brevets récemment publiés afin de ne retenir que les documents pertinents.
Les résultats sont fournis avec les copies des résumés, au format numérique ou papier reliés en bulletin ou non, avec fréquence mensuelle, trimestrielle, annuelle.
RECHERCHES ADMINISTRATIVES
La famille d'un brevet français, européen ou étranger et son statut administratif sont obtenus en ligne ou sur les registres des différents offices nationaux concernés, puis peuvent être placés sous surveillance mensuelle.
Nous prenons sous surveillance votre portefeuille de brevets concurrents, quelqu'en soit le volume, pour suivre l’évolution administrative et/ou l’extension des familles de brevets.
COPIES DE DOCUMENTS
Toutes copies numériques ou papier de Brevets, modèles, marques en France ou à l'étranger.
Copies & attestations officielles obtenues auprès de l'INPI .
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